Mention légales

1. Éditeur du site

  • Nom et prénom / Raison sociale : [À compléter]
  • Statut juridique : [Auto-entrepreneur, SAS, SARL, Association, etc.]
  • Adresse du siège social : [Adresse complète]
  • Téléphone : [Numéro de téléphone]
  • Adresse email : [Email de contact]
  • Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Si applicable]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Nom et prénom].

3. Hébergement du site

  • Hébergeur : [Nom de l’hébergeur – ex : Hostinger International Ltd.]
  • Adresse : [Adresse de l’hébergeur – ex : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre]
  • Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur – ex : +357 22 030 085]
  • Site web : [Site de l’hébergeur – ex : https://www.hostinger.com]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site [Nom du site] (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, etc.) est protégé par le droit d’auteur et est la propriété exclusive de [Nom du propriétaire], sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

6. Liens hypertextes

Le site [Nom du site] peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites.

L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Retour en haut